Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRES EQUIS
SARL SELECTION DIFFUSION VENTE, SDV, 24, Rue d'Angoulême, 16100 COGNAC.

Numéro de dépôt :
1314837
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/06/1995

Présentation de la marque TRES EQUIS

Déposée le 24 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION DIFFUSION VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « TRES EQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION DIFFUSION VENTE - France.

La marque TRES EQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SELECTION DIFFUSION VENTE a également déposé les autres marques suivantes : SUNSET RESERVE , CORONA , DOS EQUIS , XALISCO , MEXICO GRILL , CARTA BLANCA , CASA FIESTA


SARL SELECTION DIFFUSION VENTE, SDV, 24, Rue d'Angoulême, 16100 COGNAC. - France


Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153647 - Publication au BOPI 1993-01-13

Bières, ale, porter, boissons non alcooliques, sirops.